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Convention de Talleyrszjanowicz constitutive du programme CMAE

Préambule

Titre I - Dispositions institutionnelles.

  1. Les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une "Académie Micromondiale", dont les décisions sont prises, sauf s'il en est dit autrement, à la majorité simple des votants, après un débat préalable.
  2. Chacune des Hautes Parties Contractantes désigne librement son représentant auprès de l'Académie Micromondiale.
  3. L'Académie Micromondiale peut, à la majorité des deux tiers des votants, prononcer la suspension des droits d'une des Hautes Parties Contractantes : L'Académie Micromondiale prononce également, à la majorité simple, la fin de cette suspension, quand elle l'estime approprié.
  4. Les délibérations de l'Académie Micromondiale ont lieu sur une liste de diffusion spécifique, ouverte à tous.
  5. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage :

Titre II - Dispositions tendant à favoriser l'équivalence des diplômes.

  1. Dispositif général
    1. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à examiner de bonne foi toute proposition émanant d'une autre Haute Partie Contractante tendant à l'établissement d'une convention bilatérale de reconnaissance mutuelle de diplômes universitaires dans une matière donnée.
    2. Ces conventions pourront être, à titre d'exemple, établies sur un modèle approuvé par l'Académie Micromondiale.
    3. Par dérogation aux règles légales applicables à Chacune des Hautes Parties Contractantes, ces conventions seront ratifiées par simple signature du chef de l'Etat ou du responsable des affaires étrangères, sans qu'il soit besoin de passer par des procédures plus lourdes.
  2. Dispositif spécial
    1. Seules les Hautes Parties Contractantes qui auront spécifié, au moment de la signature de la présente Convention ou de sa ratification, ou à tout moment ultérieur, qu'elles s'engagent à appliquer ce dispositif spécial, sont tenues par les dispositions du présent paragraphe.
    2. Entre lesdites Hautes Parties Contractantes, il est reconnu une équivalence absolue de diplômes.
    3. Entre lesdites Hautes Parties Contractantes, il est convenu que l'Académie Micromondiale, en formation restreinte ne réunissant que lesdites Hautes Parties Contractantes, aura le pouvoir d'évoquer la notation de toute étude publiée dans l'une des facultés d'une desdites Haute Parties Contractantes, lorsque la notation de cette étude n'apparaîtra pas adéquate. L'Académie Micromondiale en formation restreinte pourra, à la majorité des deux tiers, modifier la note et les appréciations éventuelles portées sur cette étude, dans un délai de 15 jours à compter de la première évocation par l'Académie de cette étude. Passé ce délai, elle ne peut plus rendre de décision et la notation attribuée est considérée comme définitive.
    4. Lesdites Hautes Parties Contractantes s'engagent à appliquer ce dispositif spécial de bonne foi, et non à le détourner de son objectif premier par des manoeuvres tendant à discréditer les études d'une Université étrangère. A cette fin, chacune des dites Hautes Parties Contractantes conserve, à tout moment, le droit de se retirer du présent dispositif.
    5. Lorsque deux desdites Hautes Parties Contractantes constatent qu'elles ont une conception manifestement différente du même domaine d'étude, dûment constatée par lesdits deux membres, lesdits deux membres s'engagent à dénommer chacune ce domaine autrement. Les deux parties concernées négocieront de bonne foi à cet effet sur la liste de l'Académie Micromondiale. Faute d'accord dans un délai d'un mois à compter du début des négociations, l'Académie Micromondiale tranchera, à la majorité des 2/3 des votants.

Titre III - Dispositions tendant à favoriser la coopéràtion interuniversitaire.

  1. Groupes de recherches.
  2. Bibliothèque universelle.
  3. Colloque micromondial
  4. Annales des Universités du Micromonde

Titre IV - Dispositions relatives à l'harmonisàtion de la règlementation des diplômes.

  1. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à introduire, dans sa propre législation, quatre diplômes différents de difficulté croissante. Chacune des Hautes Parties Contractantes est libre de donner à ces diplômes le nom qu'elle souhaite.
  2. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à ce que la remise d'un diplôme à un universitaire obéisse à l'un des deux systèmes suivants, ou à toute autre variante reconnue équivalente par l'Académie Micromondiale :
  3. Chacune des Haute Parties Contractantes s'engage à associer, à chacun de ses quatre diplômes, des avantages, qui vont croissant avec la difficulté des diplômes.
    Chacune des Hautes Parties Contractantes définit librement lesdits avantages.
  4. Au sens du paragraphe 2 de la présente section :
  5. Au sens du paragraphe 2 de la présente section :
  6. A titre de dispositions pàrticulières relàtives au Kràssland, le C.E., diplôme élémentaire kràsslandais, est reconnu comme l'équivàlent du gràde 1.
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